Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

    Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 2037S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Reprise de la collecte de sang en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 2048G posée par M. Stéphane Artano

    Vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

    Situation sanitaire en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  6. Question n° 20401 posée par M. Maurice Antiste

    Devenir du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 20153 posée par Mme Annick Petrus

    Vaccination à Saint-Martin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

    Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  10. Question n° 1533G posée par M. Stéphane Artano

    Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie