Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

    Régime spécifique d'approvisionnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0783G posée par Mme Solanges Nadille

    Situation des producteurs de canne à sucre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 05285 posée par Mme Nassimah Dindar

    Revalorisation des moyens des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 0341S posée par M. Georges Patient

    Relance du secteur de la pêche en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  5. Question n° 15650 posée par Mme Victoire Jasmin

    Mesures d'accompagnement de la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1019S posée par M. Dominique Théophile

    Freins au développement de l'agroforesterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 12546 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

  9. Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

    Réponse du Ministère des sports

  10. Question n° 05783 posée par Mme Nassimah Dindar

    Baisse des aides européennes à l'outre-mer pour les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation