Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des filières de l'endive et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07810 posée par M. Olivier Rietmann

    Simplification des procédures applicables aux auxiliaires technologiques utilisés dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 27937 posée par M. Philippe Folliot

    Évaluation des accords internationaux avec le Mexique concernant la zone économique exclusive de l'île de La Passion-Clipperton

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 23569 posée par M. Yves Détraigne

    Pomme de terre et irrigation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 21770 posée par M. Yves Détraigne

    Développement des « nouvelles techniques d'amélioration des plantes »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 21225 posée par Mme Agnès Canayer

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion avec la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 20846 posée par M. Daniel Laurent

    Déploiement des appels d'offres de production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 19863 posée par Mme Catherine Di Folco

    Plan pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

    Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique