Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 03262 posée par Mme Else Joseph

    Pénurie de gasoil non routier qui fragilise les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 03224 posée par M. Yves Détraigne

    Problème d'approvisionnement en gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 02437 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer

    Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

  6. Question n° 22177 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Attribution des numéros d'exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 20786 posée par Mme Christine Herzog

    Conduite des tracteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 18396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Proposition d'augmentation du malus pour l'acquisition des véhicules les plus lourds

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 18012 posée par Mme Christine Herzog

    Conduite des tracteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin

    État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation