Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Question n° 14576 posée par M. Pascal Allizard

Aides à la diversification des activités des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Question n° 11577 posée par M. Laurent Duplomb

Défaillance dans les aides aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Question n° 0629S posée par Mme Martine Berthet

Fonds d'accompagnement à la succession et à la transmission

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Question n° 05227 posée par M. Éric Gold

Aides à l'installation en agriculture pour les plus de 40 ans

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Question n° 03401 posée par M. Serge Babary

Classement en zone défavorisée des communes d'Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Question n° 03318 posée par M. Bernard Fournier

Suppression de l'aide couplée aux légumineuses fourragères dès 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/02/2018
Question n° 23277 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Apport de trésorerie remboursable 2016

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/09/2016
Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016