Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet

    Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 00333 posée par M. Jean Besson

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 00870 posée par M. Claude Domeizel

    RSA agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 01037 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 01269 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 01825 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 01918 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés d'accès des exploitants agricoles au revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 02193 posée par M. Michel Doublet

    Relèvement des pensions d'invalidité décès des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 02198 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration des droits à retraite des salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt