Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 19880 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réactions des organisations d'élevage au gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19970 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des unités nationales de sélection et de promotion de la race (UPRA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 20105 posée par M. Bernard Murat

    Gel budgétaire des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 20227 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20461 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Désengagement de l'Etat en matière de recherche génétique animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert

    Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 20649 posée par M. Jacques Mahéas

    Interdiction du dépôt de brevets pour les organismes vivants

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  8. Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras

    Recherche en matière de trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 20756 posée par M. André Vallet

    Raisons de la procédure d'urgence d'homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

    Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie