Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

    Retraites complémentaires des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 24873 posée par M. Alain Marc

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 24319 posée par M. Rémy Pointereau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 24326 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 05321 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 02319 posée par M. Daniel Laurent

    Amélioration des droits à retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 12446 posée par M. Roland Courteau

    Pensions de retraite agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 12454 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Dispositif de la réversion des points gratuits de RCO

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 19631 posée par Mme Yolande Boyer

    Exemption de cotisation au régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche