Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz

    Financement des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras

    Financement de l'animation rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

    Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 00628 posée par Mme Françoise Cartron

    Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes