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Questions avec réponses

65 questions

1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

   Organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   06/06/2003
2. Question n° 20710 posée par M. Jean Louis Masson

   Élevage de chiens dans les immeubles collectifs : fixation du seuil par la copropriété

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/12/2005
3. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
4. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/12/2005
5. Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
6. Question n° 21318 posée par M. Jean Louis Masson

   Publication du décret relatif aux associations foncières pastorales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
7. Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/02/2006
8. Question n° 01935 posée par M. Paul Girod

   Paris hippiques

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   27/09/2007
9. Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Devenir de l'obésité

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   11/10/2007
10. Question n° 03033 posée par M. Georges Mouly

    Financement de la filière hippique française

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    03/01/2008