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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 12214 posée par M. Yves Daudigny

   Réforme territoriale : devenir du soutien à la modernisation des bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/06/2014
2. Question n° 22144 posée par M. Jean Louis Masson

   Passage d'animaux dans un village

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   02/02/2012
3. Question n° 16321 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances causées par le stockage d'animaux morts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/12/2010
4. Question n° 14576 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances causées par un éleveur de moutons

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   22/07/2010
5. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/08/2008
6. Question n° 05221 posée par Mme Michèle André

   Menace de suppression de l'étalonnage des chevaux de trait par les haras nationaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/07/2008
7. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007
8. Question n° 25658 posée par M. Michel Moreigne

   Revalorisation des indemnités compensatoires de handicap naturel

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/12/2006
9. Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

   Filière ovine : contrats de projets État-Région

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
10. Question n° 23077 posée par M. André Vallet

    Gel des crédits de l'Office de l'élevage dans les contrats de plan État-région pour 2006

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    11/05/2006