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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont

   Prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2005
2. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005
3. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

   Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2005
4. Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

   Fermeture de la chasse aux turbidés

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/05/2006
5. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006
6. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

   Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/02/2009
7. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

   Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   16/04/2009
8. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

   Application des règles sur le bien-être animal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/01/2010
9. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

   Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/02/2010
10. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

    Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    18/02/2010