Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

    Opérations anti-élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 25637 posée par M. Alain Marc

    Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 25590 posée par M. Jean-François Mayet

    Politique de soutien à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 25488 posée par M. Loïc Hervé

    Réorganisation des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 25280 posée par Mme Odette Herviaux

    Dialogue social dans un établissement public administratif de plus de 600 collaborateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25293 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Délais de versement des aides à l'agriculture biologique dans le cadre de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 25189 posée par M. Yannick Botrel

    Retards de versement des aides relatives à la mise en oeuvre des mesures agroenvironnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 24870 posée par M. Alain Marc

    Baisses des moyens des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 1120G posée par M. Jean-Claude Luche

    Financement des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 24762 posée par M. Jean Bizet

    Reconnaissance du caractère nuisible des étourneaux pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat