Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 05823 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Aide à l'enrichissement des vins par moûts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 06173 posée par M. Yves Chastan

    Pratiques d'enrichissement des vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 06226 posée par M. Serge Andreoni

    Réintroduction de l'aide à l'enrichissement par moûts concentrés et moûts concentrés rectifiés pour les vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 06303 posée par M. Roland Courteau

    Enrichissement des vins entre les vignerons du Nord et du Sud de l'Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 06439 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des producteurs de betteraves

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 06567 posée par M. Henri de Raincourt

    Reconduction du règlement sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 0771S posée par M. Robert Tropeano

    Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro

    Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 11849 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation en matière d'enrichissement des moûts des vignobles du sud-ouest de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 12080 posée par M. Georges Labazée

    Prise en compte du critère économique comme motif d'autorisation exceptionnelle à la chaptalisation des vins du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt