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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 15459 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Réforme de l'équarrissage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/01/2005
2. Question n° 16440 posée par M. Marcel Vidal

   Tarification des réparations de matériel agricole

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2005
3. Question n° 25757 posée par Mme Patricia Schillinger

   Fiscalité liée à la viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/12/2006
4. Question n° 01040 posée par M. Alain Vasselle

   Transformation de locaux à usage agricole en logements destinés à la location et mesures fiscales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   26/07/2007
5. Question n° 03031 posée par M. Alain Milon

   Reconnaissance des métiers du paysage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/01/2008
6. Question n° 16775 posée par M. Bernard Piras

   Accords de coopération commerciale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/01/2011
7. Question n° 17253 posée par M. Alain Fauconnier

   Avenir de la forêt française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/02/2011
8. Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de la politique forestière française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011
9. Question n° 17583 posée par M. Antoine Lefèvre

   Mise sur le marché du gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2011
10. Question n° 17968 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Vente de longes d'albacore d'Espagne contenant des additifs interdits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    07/04/2011