Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
22 questions
-
Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé
MAE rotationnelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien des aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 07107 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 06399 posée par M. Xavier Pintat
L'âge comme critère d'éligibilité aux mesures agroenvironnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 06045 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Mesures de solidarité nationale en direction des éleveurs touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 05484 posée par M. René Beaumont
Aides de l'État relatives à la prime herbagère agro-environnementale (PHAE 2)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 05044 posée par M. Marcel Rainaud
Assurance récolte
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 05064 posée par M. Gérard Bailly
Reconversion des producteurs de betterave
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 01061 posée par M. Jean Besson
Conditionnalité des aides PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 24627 posée par Mme Odette Herviaux
Calcul du droit au paiement unique (DPU)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche