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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

   Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   09/12/2004
2. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

   Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/04/2005
3. Question n° 21265 posée par M. Charles Ginésy

   Réglementation de l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
4. Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

   Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
5. Question n° 21371 posée par M. Michel Thiollière

   Utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
6. Question n° 21385 posée par M. André Boyer

   Conséquences pour la filière fruits et légumes du projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
7. Question n° 24713 posée par M. Michel Bécot

   Indemnités d'arrachage des vergers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/10/2006
8. Question n° 26381 posée par M. Paul Girod

   Filière pomme et produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/02/2007
9. Question n° 26692 posée par M. Bernard Murat

   Utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/03/2007