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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer

   Sécheresse en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011
2. Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume

   Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   02/06/2011
3. Question n° 1296S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Lutte contre le campagnol

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011
4. Question n° 1209S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Dates d'épandage des intrants

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   17/02/2011
5. Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

   Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   11/06/2009
6. Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent

   Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/01/2009
7. Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

   Lutte contre les campagnols terrestres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/05/2008
8. Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Sécurité des tracteurs anciens en service

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   13/09/2007
9. Question n° 1193S posée par M. Bernard Murat

   Allégement de la redevance ANAEM pour les arboriculteurs

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/12/2006
10. Question n° 1133S posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des préjudices agricoles causés par divers sinistres climatiques

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    05/10/2006