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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé

   MAE rotationnelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   13/01/2011
2. Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Maintien des aides à l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   13/01/2011
3. Question n° 07107 posée par M. Philippe Madrelle

   Des moyens pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/01/2009
4. Question n° 06399 posée par M. Xavier Pintat

   L'âge comme critère d'éligibilité aux mesures agroenvironnementales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/11/2008
5. Question n° 06045 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Mesures de solidarité nationale en direction des éleveurs touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/10/2008
6. Question n° 05484 posée par M. René Beaumont

   Aides de l'État relatives à la prime herbagère agro-environnementale (PHAE 2)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/09/2008
7. Question n° 05044 posée par M. Marcel Rainaud

   Assurance récolte

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/07/2008
8. Question n° 05064 posée par M. Gérard Bailly

   Reconversion des producteurs de betterave

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/07/2008
9. Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

   Conditionnalité des aides PAC

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/07/2007
10. Question n° 24627 posée par Mme Odette Herviaux

    Calcul du droit au paiement unique (DPU)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    05/10/2006