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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume

   Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   02/06/2011
2. Question n° 26692 posée par M. Bernard Murat

   Utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/03/2007
3. Question n° 26381 posée par M. Paul Girod

   Filière pomme et produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/02/2007
4. Question n° 24713 posée par M. Michel Bécot

   Indemnités d'arrachage des vergers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/10/2006
5. Question n° 21371 posée par M. Michel Thiollière

   Utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
6. Question n° 21385 posée par M. André Boyer

   Conséquences pour la filière fruits et légumes du projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
7. Question n° 21265 posée par M. Charles Ginésy

   Réglementation de l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
8. Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

   Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/01/2006
9. Question n° 0884S posée par M. Bernard Piras

   Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   15/12/2005
10. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

    Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    28/04/2005