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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 31477 posée par M. René Trégouët

   Recyclage agricole des boues dans les petites communes rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/03/2001
2. Question n° 18609 posée par M. Bernard Murat

   Mobilisation des crédits pour la mise en oeuvre de l'irrigation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/07/2005
3. Question n° 18889 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotation 2005 pour les travaux d'adduction en eau et d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
4. Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

   Épandage agricole des boues de stations d'épuration

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
5. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Financement des contrats d'agriculture durable

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006
6. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

   Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/05/2006
7. Question n° 04763 posée par M. Alain Fouché

   Politique hydraulique dans le département de la Vienne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/06/2008
8. Question n° 04980 posée par M. Philippe Madrelle

   Aide aux communes en matière d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   03/07/2008
9. Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier

   Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/03/2009
10. Question n° 18400 posée par M. Serge Dassault

    Avenir de la cressiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    05/05/2011