Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des fraiseries en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  2. Question n° 18543 posée par M. Antoine Lefèvre

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 16868 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Étiquetage de l'origine des produits agricoles et alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

    Filière blé dur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 02257 posée par M. François Marc

    Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 02288 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de l'inflation sur le marché des céréales pour la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 02186 posée par M. Bernard Fournier

    Conséquences pour la filière porcine de la très forte augmentation des prix des céréales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 00581 posée par M. Michel Doublet

    Affiliation au régime agricole des entreprises du secteur agro-alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 16816 posée par M. Claude Biwer

    Adaptation de la réglementation visant à l'interdiction de nouveaux moulins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche