Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 20092 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Instauration d'une assurance revenu dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 18543 posée par M. Antoine Lefèvre

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 15945 posée par M. Marcel Rainaud

    Assurance des scieries artisanales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 15681 posée par M. René Beaumont

    Difficultés rencontrées par les scieries de taille artisanale en matière d'assurances multirisques professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 09032 posée par Mme Françoise Cartron

    Difficultés financières des viticulteurs girondins après les intempéries des 12 et 25 mai 2009

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 0536S posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des arboriculteurs suite à l'épisode de gel 2008

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

  7. Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

    Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni

    Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 05084 posée par M. Roland Courteau

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 04627 posée par M. Jean Besson

    Projet d'élaboration d'une assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche