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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 00046 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé

    Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert

    Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 02839 posée par M. Rachid Temal

    Classement de la forêt de Montmorency en forêt de protection

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 04187 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'industrie française du parquet

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0366S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Équipement en caméras thermiques pour les lieutenants de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 05321 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation sociale au sein de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation