Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 00390 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nomenclature douanière appliquée au pommeau de Normandie
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 01147 posée par M. Jean Bizet
Fiscalité applicable au commerce du bétail vivant
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 01848 posée par M. Bernard Piras
Avenir du modèle français d'organisation des paris hippiques et du financement des courses de chevaux
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 01932 posée par Mme Jacqueline Gourault
Financement de la filière hippique française
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 01935 posée par M. Paul Girod
Paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud
Application de la directive européenne sur les paris en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 04362 posée par M. Jean-Claude Merceron
Organisation des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 04416 posée par M. Roland Courteau
Secteur viticole : exonération de l'impôt sur le foncier non bâti
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 04631 posée par M. Yves Krattinger
Reconduction du remboursement de la TIPP aux agriculteurs pour l'année 2008
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 05788 posée par M. Jean-Claude Merceron
Organisation des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique