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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
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Question n° 15443 posée par M. Yves Krattinger
Aide à l'Association des écrivains et artistes paysans
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 15577 posée par M. Michel Teston
Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16663 posée par M. Paul Girod
Difficultés du mouvement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc
Mouvement des foyers ruraux du Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation du mouvement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 17074 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des associations foncières pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19431 posée par M. Jean Louis Masson
Régime juridique des associations foncières pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21074 posée par M. André Boyer
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche