Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 16572 posée par M. Philippe Madrelle

    Moyens aériens de lutte contre les incendies de forêt en Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 25129 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance du comité interprofessionnel du pin maritime (CIPM)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 03915 posée par M. Philippe Madrelle

    Représentativité de l'Union nationale de la forêt cultivée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 06706 posée par M. Philippe Madrelle

    Désengagement de l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 09229 posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des sylviculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 11812 posée par M. Philippe Madrelle

    Échec du plan Barnier

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle

    Reprise de l'activité de gemmage

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 17768 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés pour les forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 19204 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de l'interprofession pin maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 08602 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de la forêt contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt