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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
29 questions
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Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé
Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0006A posée par Mme Nathalie Goulet
Contractualisation dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly
Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0021A posée par M. Gérard César
Application de la loi d'orientation agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0012A posée par M. Gérard César
Crise de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque
Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine
Application de la loi sur le développement des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0010A posée par M. Daniel Soulage
Aide aux producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies