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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

   Fermeture de la chasse aux turbidés

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/05/2006
2. Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/07/2007
3. Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

   Prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   14/10/2010
4. Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prolifération du frelon asiatique en Charente

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011
5. Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

   Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   12/05/2011
6. Question n° 0090S posée par M. Philippe Bas

   Contrôle de sécurité de francs-bords sur les bateaux de pêche effectués par des sociétés privées

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/08/2012
7. Question n° 0992S posée par M. Henri de Raincourt

   Retraite des non-salariés agricoles

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   22/01/2015
8. Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

   Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/01/2019