Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1597S posée par Mme Chantal Deseyne

    Épandage des boues d'épuration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme

    Barrage de Sivens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 0829S posée par M. Daniel Laurent

    Sécurisation de la gestion de l'eau en agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 0762S posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences au titre des financements de la politique agricole commune de la vidange du barrage de Guerlédan

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 0527S posée par M. Michel Boutant

    Avenir des laboratoires publics départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

  9. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  10. Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau

    Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche