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Questions avec réponses

748 questions

1. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

   Mesures de soutien du marché de la viande

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/06/1984
2. Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune

   Producteurs de porcs

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
3. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
4. Question n° 00111 posée par M. Jean Cluzel

   Modalités de commercialisation de ceraines espèces de gibier

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
5. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993
6. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
7. Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

   Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
8. Question n° 16488 posée par M. Michel Moreigne

   Inquiétudes des éleveurs du Limousin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   10/03/2005
9. Question n° 16508 posée par M. André Vallet

   Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   17/03/2005
10. Question n° 16685 posée par M. Gilbert Barbier

    Plan bâtiments d'élevage dans le département du Jura

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    24/03/2005