Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 07810 posée par M. Olivier Rietmann

    Simplification des procédures applicables aux auxiliaires technologiques utilisés dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 14651 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'institut technique de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 10931 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Impact des maladies fongiques en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 09389 posée par Mme Françoise Férat

    Imprécision des normes européennes en matière de nouvelles biotechnologies végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

    Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 15603 posée par M. Jérôme Bignon

    Rôle primordial de la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 11677 posée par M. Alain Fauconnier

    Restructuration de l'Institut national de la recherche agronomique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 10392 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Avenir de l'Institut ARVALIS

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire