Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 14092 posée par Mme Chantal Deseyne

    Brûlage de paille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 01558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fonctionnement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25488 posée par M. Loïc Hervé

    Réorganisation des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 24354 posée par M. Gérard Longuet

    Utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 23846 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Révision de l'arrêté du 12 septembre 2006

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 23850 posée par Mme Corinne Imbert

    Zones non traitées par les produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 23665 posée par M. Gilbert Bouchet

    Révision des zones de non traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 23703 posée par M. Bruno Gilles

    Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 23706 posée par M. Jean-François Husson

    Impact de la révision du cadre national pour l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt