Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 16572 posée par M. Philippe Madrelle

Moyens aériens de lutte contre les incendies de forêt en Aquitaine

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

17/03/2005
Question n° 25129 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance du comité interprofessionnel du pin maritime (CIPM)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Question n° 03915 posée par M. Philippe Madrelle

Représentativité de l'Union nationale de la forêt cultivée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Question n° 06706 posée par M. Philippe Madrelle

Désengagement de l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Question n° 09229 posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des sylviculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Question n° 11812 posée par M. Philippe Madrelle

Échec du plan Barnier

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/01/2010
Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle

Reprise de l'activité de gemmage

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

15/04/2010
Question n° 0934S posée par M. Philippe Madrelle

Défense des sylviculteurs

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Question n° 17768 posée par M. Philippe Madrelle

Difficultés pour les forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/03/2011
Question n° 19204 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance de l'interprofession pin maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011