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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe

   Situation des vignerons de l'armagnac

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/04/1983
2. Question n° 03253 posée par M. Philippe Madrelle

   Taxe ADAR

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/01/2008
3. Question n° 03435 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences de la taxe ADAR sur les exploitations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/02/2008
4. Question n° 03470 posée par M. Hubert Falco

   Réforme de la taxe ADAR

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/02/2008
5. Question n° 03487 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Inégalité de la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitations agricoles, dite taxe ADAR

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/02/2008
6. Question n° 04416 posée par M. Roland Courteau

   Secteur viticole : exonération de l'impôt sur le foncier non bâti

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   15/05/2008
7. Question n° 0920S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Fiscalité du Floc de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   13/05/2010
8. Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud

   Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/04/2014
9. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

   Surtaxe américaine sur les vins français

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   30/01/2020
10. Question n° 20436 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de mobilisation auprès de l'Union européenne pour compenser les surtaxes douanières américaines qui affectent la viticulture

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    04/02/2021