Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 11095 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre les produits et denrées agricoles importés non conformes aux standards européens et nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de grains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 17521 posée par M. Daniel Laurent

    Assouplissement des règles de la commande publique et approvisionnement en produits de proximité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 05631 posée par M. Daniel Laurent

    Promotion de la volaille française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 04720 posée par M. Daniel Laurent

    Information des consommateurs et amélioration de la traçabilité des produits industriels agroalimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt