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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

   Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/01/2007
2. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
3. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   22/05/2008
4. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

   Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/09/2008
5. Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier

   Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   16/07/2009
6. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/10/2009
7. Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

   Nocivité de certains herbicides

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   03/12/2009
8. Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

   Dangerosité de certains herbicides

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   31/12/2009
9. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010
10. Question n° 13185 posée par M. Pierre Jarlier

    Utilisation des pesticides et mise en oeuvre du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    29/04/2010