Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

191 questions

  1. Question n° 16775 posée par M. Bernard Murat

    Veaux de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Signature urgente du nouveau décret Armagnac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation relative à la pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  4. Question n° 17382 posée par M. Georges Othily

    Congés payés des entreprises du paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 17562 posée par M. Thierry Repentin

    Création de sections consacrées aux produits bio au sein des organisations interprofessionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 17563 posée par M. Thierry Repentin

    Coefficient multiplicateur pour les fruits et légumes en période de crise conjoncturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 17564 posée par M. Thierry Repentin

    Surface de vente pour les pépiniéristes et horticulteurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

  8. Question n° 18249 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance du caractère alimentaire du sel marin artisanal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 18282 posée par M. Bernard Dussaut

    Rachat des périodes accomplies en qualité d'aide familial par les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 18915 posée par M. Bernard Piras

    Décret relatif au conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche