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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 14917 posée par M. Jean-Pierre Bel
Réglementation sur les produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 16634 posée par M. François Marc
Maîtrise des risques liés à l'usage des pesticides en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17118 posée par M. Philippe Madrelle
Dangers de l'utilisation de pesticides dans la culture intensive
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 18486 posée par M. François Marc
Actions de l'État en faveur d'une agriculture sans pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19104 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sociales de tests sanitaires inopinés se révélant positifs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 19138 posée par M. Roland du Luart
Compétitivité économique des exploitations arboricoles françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 08214 posée par M. Alain Chatillon
Plan Écophyto 2018 et certificat Certiphyto
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt