Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
-
Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux
Réforme de l'OCM sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
-
Question n° 0745G posée par M. Gérard César
Organisation commune des marchés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 26192 posée par M. Jacques Blanc
Réforme OCM Vin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 00292 posée par M. Robert Tropeano
Réforme de l'OCM vitivinicole
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
-
Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano
Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 00350 posée par M. Paul Girod
Revendications des betteraviers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 02520 posée par M. Michel Doublet
Réforme OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 03767 posée par M. Marcel Rainaud
Arrachage définitif et compensation financière en faveur des groupements dans le cadre du projet d'organisation commune du marché viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 04673 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de la filière chanvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche