Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 04073 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Transport des carcasses d'animaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 03463 posée par M. Max Brisson

    Interdiction d'embarquement et de débarquement de passagers par aéronefs motorisés à des fins de loisirs en zone de montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 00809 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 01274 posée par Mme Nicole Duranton

    Augmentation et confusion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 17127 posée par Mme Martine Berthet

    Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 13683 posée par M. Claude Raynal

    Nouvelle réglementation pour la formation des véhicules de transport avec chauffeur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 12269 posée par Mme Martine Berthet

    Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 12162 posée par Mme Catherine Dumas

    La falsification des cartes professionnelles des véhicules de transport avec chauffeur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 10437 posée par M. Christian Cambon

    Avenir du transport de fret entre le marché de Rungis et Perpignan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 09124 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermetures des boutiques de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports