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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

   Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022
2. Question n° 1939S posée par M. Michel Savin

   Réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   25/11/2021
3. Question n° 24873 posée par M. Jean-François Husson

   Inquiétude des associations pratiquant le tir à l'arme réglementaire

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/10/2021
4. Question n° 24749 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Interdiction d'acquisition et de détention « d'armes de guerre transformées »

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/10/2021
5. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

   Prolifération des pièges « anti-vététistes »

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/06/2020
6. Question n° 13926 posée par M. Cyril Pellevat

   Sauvetage en bassin fermé

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   23/01/2020
7. Question n° 12565 posée par M. Jean Louis Masson

   Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   10/10/2019
8. Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey

   Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/07/2019
9. Question n° 09564 posée par M. Jérôme Durain

   Formation, équipement et bilan des services d'intervention rapide

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/03/2019
10. Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus

    Sécurité des salles de remise en forme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    07/02/2019