Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 26533 posée par M. Olivier Paccaud

    Manque de médecins pour établir des certificats de décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 24214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Quarantaine obligatoire pour les voyageurs non vaccinés ou vaccinés avec un vaccin non homologué en provenance d'un pays classé rouge

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 22404 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Extension de la campagne de vaccination contre la covid-19 aux opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 21972 posée par M. Michel Dagbert

    Extension de la campagne de vaccination aux opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 21525 posée par M. Roger Karoutchi

    Accompagnement et règles funéraires spécifiques aux personnes décédées du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

    Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation