Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité des médecins

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 20684 posée par M. Philippe Madrelle

    Mise en place d'un partenariat opérationnel entre tous les professionnels du secours à personnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 20691 posée par M. Gérard Collomb

    Possibilités de déplacement des personnes non voyantes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 22535 posée par M. Philippe Marini

    Recrutement et fidélisation des bénévoles des associations de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 25067 posée par Mme Patricia Schillinger

    Santé mentale dans les prisons françaises

    Réponse du Ministère de la justice

  6. Question n° 06697 posée par Mme Christiane Demontès

    Gestion des risques sanitaires

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 09518 posée par M. Simon Sutour

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  8. Question n° 09623 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  9. Question n° 09628 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  10. Question n° 11359 posée par Mme Christiane Hummel

    Sécurité dans le Var

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration