Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

Question n° 17728 posée par M. André Vantomme

Durée des phases d'étude de construction de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/05/2005
Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

29/09/2005
Question n° 20202 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de dissolution d'une brigade territoriale de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

03/11/2005
Question n° 21856 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime des matériels de guerre, des armes et munitions

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Question n° 21864 posée par M. Jean-Pierre Michel

Régime des matériels de guerre

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Question n° 22113 posée par M. Jackie Pierre

Détention des véhicules militaires de collection

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

09/03/2006
Question n° 22116 posée par M. Gérard Longuet

Véhicules militaires de collection : autorisation de détention

Réponse du Ministère de la défense

09/03/2006
Question n° 22180 posée par M. André Vallet

Régime des matériels de guerre : interprétation du décret n° 2005-1463 concernant les véhicules

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/03/2006
Question n° 22473 posée par M. Philippe Richert

Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2005-1463 relatif aux véhicules militaires

Réponse du Ministère de la défense

30/03/2006
Question n° 22568 posée par M. François Gerbaud

Régime juridique applicable aux matériels militaires historiques détenus par les collectionneurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/04/2006