Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00332 posée par Mme Corinne Imbert

    Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00521 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prostitution des adolescents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00933 posée par Mme Françoise Laborde

    Pour une cellule interministérielle de prévention et de lutte contre la pédophilie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 01066 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retrait des implants contenant une pile suite à un décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du service médical d'urgences de Quillan

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 01584 posée par M. Jean Louis Masson

    Déclaration d'un décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurité au travail des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé