Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 02587 posée par M. Jean Louis Masson

    Exécution de travaux recommandés par un expert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 03433 posée par M. Jean Louis Masson

    Démolition d'une construction zone rouge inondable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 05182 posée par M. Jean Louis Masson

    Exécution de travaux recommandés par un expert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 05203 posée par M. Jean Louis Masson

    Démolition d'une construction zone rouge inondable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 08168 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 11879 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 12031 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire