Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

    Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

    Situation des aiguilleurs du ciel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 24179 posée par M. Pierre Martin

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 23832 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 23749 posée par M. Michel Doublet

    Situation des gestionnaires d'aéroports

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

    Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire