Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 24485 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des tarifs dans les cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 24420 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poursuite de la création de places en ACT

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 23793 posée par Mme Patricia Schillinger

    Discriminations à l'égard des ex-malades atteints du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23564 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévention médicale au masculin

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 22202 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccination contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 22250 posée par Mme Patricia Schillinger

    Défibrillateurs entièrement automatisés (DEA)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 21568 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mise en cause des parabènes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 21578 posée par Mme Patricia Schillinger

    Discriminations à l'égard des ex-malades atteints du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 21005 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publication des décrets relatifs à la profession d'ostéopathe et de chiropraticien

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités