Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 2127S posée par Mme Sabine Drexler

    Dépistage du covid par des chiens renifleurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 2245G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir du « health data hub »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 22108 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Vente de Cannabidiol

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

    Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  6. Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Protection des données de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

    Autisme en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  10. Question n° 14998 posée par M. Arnaud Bazin

    Refus administratif de réaliser des tests de diagonistic du SARS-CoV-2 par des laboratoires vétérinaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé